Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable
ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand Etablissement sous tutelle du Ministère chargé des Enseignements Supérieurs

Numéro de dépôt :
3278841
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2024
CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l\'Environnement et du Développement Durable de ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES

Présentation de la marque CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable

Déposée le 10 mars 2004 par ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand Etablissement sous tutelle du Ministère chargé des Enseignements Supérieurs domicilié(e) Grande Voie des Vignes - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEE & DD Collège des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable est expirée depuis le 10 mars 2024.


ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES, Grand Etablissement sous tutelle du Ministère chargé des Enseignements Supérieurs - Grande Voie des Vignes - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


LOYER & ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-40

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542981 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644945 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 9 juin 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°701254 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; Programmes d'ordinateurs, logiciels et bases de données téléchargeables ; disques compacts, magnétiques, optiques enregistrés. Brochures ; prospectus ; publications ; journaux ; revues [périodiques] ; livres ; matériel d'enseignement, à l'exception des appareils. Information en matière de traitement des déchets (transformation) ; information en matière de traitement de l'eau ; information en matière de tri, recyclage et destruction d'ordures et de déchets ; information en matière de tri de matières premières de récupération [transformation]. Education et formation dans le domaine de l'environnement et de l'écologie ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation dans le domaine de l'environnement et de l'écologie ; Publication de textes (autres que publicitaires) ; Prêt de livres ; publication de livres ; organisation de manifestations culturelles, sportives ; divertissement. Consultation sur la protection de l'environnement et dans le domaine de l'écologie ; recherches et expertises géologiques ; recherche et développements de nouveaux produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches bactériologiques, recherches en chimie, recherches mécaniques ; travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.